Informations sur la société :

Editeur du site : Martine DOMONT
Adresse Web : www.martine-domont.fr

Droits de propriété intellectuelle :
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images, savoir-faire, dessins, graphismes
et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de Martine DOMONT.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur
et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la
propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle,
du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque
procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété
intellectuelle.

Responsabilité éditoriale :
Les propos, les idées tenues sur le site de Martine DOMONT n'engagent que leurs auteurs.
Martine DOMONT se réserve le droit de changer les informations contenues dans le site à
tout moment.

Liens hypertextes :
En tout état de cause, Martine DOMONT n'est en aucun cas tenu responsable du contenu
ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.martine- domont.fr
se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Conception, réalisation du site, hébergement :
REVENTYS
19, rue Saint Paul
94210 La Varenne
Tél: 01 77 99 94 25
www.reventys.com